LES INSTANCES
Le fonctionnement de l'hôpital a été profondément transformé au cours des années 2000, avec la mise en place des pôles d'activité et de la nouvelle gouvernance hospitalière. Il repose sur une étroite collaboration entre les différentes instances participant à la gestion de l'établissement.
Le conseil d'administration
Le directeur
Le conseil exécutif
Les organes représentatifs et consultatifs
Le conseil d'administration - haut de page
Le conseil d'administration comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales (8 membres), des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers (8 membres), des personnes qualifiées et des représentants des usagers (6 membres).
Le conseil d'administration arrête la politique générale de l'établissement, ainsi que sa politique d'évaluation et de contrôle. Il délibère sur l'organisation des pôles d'activité et des structures internes. Il se prononce sur l'état prévisionnel des recettes et des dépenses. Il arrête également la politique d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Cliquez ici pour en avoir la composition
Le directeur - haut de page
Nommé par le ministre de la Santé après consultation du Président du Conseil d'Administration, le directeur est le représentant légal de l'établissement, dont il assure la gestion et la conduite générale. Il a autorité sur l'ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes et est responsable du bon fonctionnement de tous les services.
Le conseil exécutif - haut de page
Le conseil exécutif (présent dans tous les établissements à l'exception des hôpitaux locaux) est un organe collégial qui a pour tâche principale de préparer le projet d'établissement et le projet médical et d'émettre un avis sur la nomination des responsables de pôles d'activité. Il est présidé par le directeur et composé de manière paritaire par le directeur et des membres de l'équipe de direction d'une part, le président de la CME (commission médicale d'établissement) et des praticiens désignés par la CME d'autre part.
Les organes représentatifs et consultatifs - haut de page
Les établissements disposent également d'instances consultatives : la commission médicale d'établissement (CME), le comité technique d'établissement (CTE), la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT), le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN).
